les petites fermes
Présentation de la marque les petites fermes
Déposée le 6 juillet 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) la potiniere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les petites fermes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque les petites fermes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petites fermes est expirée depuis le 6 juillet 2021.
la potiniere a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51